Registre de Transparence & Mentions Légales Obligatoires
Conformément aux exigences de la Loi française du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'Économie Numérique (LCEN), aux dispositions régissant les associations de loi 1901 d'intérêt général et aux normes de conformité pour les audits manuels Google Ad Grants, la présente page constitue le Registre de Transparence officiel de l'association LES PECHEURS A LA LIGNE.
Fiche D'Identité Juridique Et Administrative
| RUBRIQUE LÉGALE | VALEUR ENREGISTRÉE AU REGISTRE NATIONAL |
|---|---|
| Raison Sociale Officielle | LES PECHEURS A LA LIGNE |
| Forme Juridique | Association de droit français sous le régime de la Loi du 1er Juillet 1901 |
| Numéro RNA (Répertoire National) | W371001951 (Enregistrée en Préfecture d'Indre-et-Loire) |
| Numéro SIREN / SIRET Siège | 910885425 | SIRET : 91088542500010 |
| Adresse Administrative du Siège | Mairie, 16 Place Bouchard, 37220 L'Île-Bouchard, France |
| Permanence Téléphonique | +33 7 66 95 83 51 |
| Courriel de Correspondance | begumrotna818@gmail.com |
| Directeur de la Publication | Begum Rotna (En qualité de représentant statutaire de l'association) |
| Prestataire d'Hébergement Web | Infrastructure Serveur Conteneurisée Cloud Run Sandbox (Port 3000) |
Déclaration De Non-Commercialité Et D'Utilité Publique
Le site est le portail d'information officiel de l'association LES PECHEURS A LA LIGNE, Association loi 1901, RNA W371001951. Cette plateforme remplit exclusivement des objectifs d'utilité publique, est exempte de toute fonction commerciale et ne propose aucun service ou bien marchand.
L'ensemble des activités présentées sur ce portail — chantiers d'entretien des berges, ateliers de l'école de pêche pour enfants, conférences de sensibilisation et réseaux d'observation biologique — est proposé à titre entièrement gracieux ou financé dans le cadre statutaire désintéressé de l'association. Aucune donnée collectée ne fait l'objet de monétisation ou de réutilisation publicitaire.
Propriété Des Contenus Et Droits D'Auteur
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